- registre m foncier
- (во Франции)государственный реестр недвижимости
Le dictionnaire commercial Français-Russe. - RUSSO . R. Giraud. 2002.
registre m foncier
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foncier — foncier, ière [ fɔ̃sje, jɛr ] adj. • 1370; de fons, anc. forme de fonds 1 ♦ Qui constitue un bien fonds. La propriété foncière, ou n. m. le foncier. ♢ Qui possède un fonds, des terres. Propriétaire foncier. ♢ Relatif à un bien fonds. Crédit… … Encyclopédie Universelle
Registre foncier — Sommaire 1 Au Québec 1.1 Historique 1.2 But de la publicité foncière 1.3 Fonctionnement du système … Wikipédia en Français
CADASTRE — On désigne du nom de cadastre à la fois l’ensemble des documents cadastraux établis en vue de l’assiette de l’impôt foncier, ou cadastre proprement dit, et le service administratif du cadastre, chargé des différents travaux cadastraux. L’histoire … Encyclopédie Universelle
Histoire du ban d'Olne — Vase à Buste de Jupille, proche de la Villa Solmania et du Vicus Alno. Grand Curtius à Liège[note 1],[1] … Wikipédia en Français
Cadastre de Grèce — Le Cadastre de Grèce (registre foncier) est un dossier complet, unifié, systématique et actualisé en permanence de la propriété hypothécaire. Il comprend la description géométrique et la propriété de chaque parcelle. En Grèce, le cadastre… … Wikipédia en Français
Droit local en Alsace et en Moselle — Le droit local en Alsace et en Moselle est un régime juridique qui conserve, dans les anciens territoires cédés puis repris, les dispositions mises en place par les autorités allemandes lorsqu elles sont estimées plus favorables aux habitants… … Wikipédia en Français
Canaque — Kanak drapeau indépendantiste kanak Pour l’article homophone, voir Orang Kanaq. Femmes Kanak vêtues de robes mission en pleine discussion … Wikipédia en Français
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Kanak — Pour l’article homophone, voir Orang Kanaq. Kanak Femmes kanakes vêtues de robes mission en pleine discussion … Wikipédia en Français
Kanaks — Kanak drapeau indépendantiste kanak Pour l’article homophone, voir Orang Kanaq. Femmes Kanak vêtues de robes mission en pleine discussion … Wikipédia en Français
Piwain — Kanak drapeau indépendantiste kanak Pour l’article homophone, voir Orang Kanaq. Femmes Kanak vêtues de robes mission en pleine discussion … Wikipédia en Français
